Le blog de Marc DOLEZ
-
TVA Sociale
Avant même l’annonce officielle par Nicolas Sarkozy, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la…
Avant même l’annonce officielle par Nicolas Sarkozy, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la création de la TVA dite sociale – (Assemblée Nationale, questions au gouvernement, séance télévisée…
-
Statut du Président de la République
Marc DOLEZ est intervenu, le 17 Janvier, dans la discussion du projet de loi organique portant…
Marc DOLEZ est intervenu, le 17 Janvier, dans la discussion du projet de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution. Ci-après le compte-rendu de son intervention : Mme la…
-
Exécution des peines
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe GDR dans la discussion du projet de loi de programmation…
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe GDR dans la discussion du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines. Ci-après le texte de son intervention (Assemblée Nationale, 10 Janvier…
-
Protection de l'identité
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, sur le texte relatif à la protection…
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, sur le texte relatif à la protection de l’identité (Assemblée Nationale, mardi 13 Décembre 2011). Mme la présidente. La parole est à M.…
-
Débat sur l'industrie ferroviaire
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le…
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions. La première concerne les…
-
Indemnisation des victimes d'accidents nucléaires
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le…
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, vingt-cinq ans après…
-
Rassurer les marchés, c'est supprimer des emplois
Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ sur les suppressions d’emplois lors de la séance des…
Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ sur les suppressions d’emplois lors de la séance des questions au gouvernement du mercredi 23 Novembre 2011. M. le président. La parole est à M. Marc Dolez,…
-
Les Parlementaires Front de Gauche du Nord Pas-de-Calais…
Ci-après le courrier adressé , le 18 Novembre, à François Fillon par les 7 parlementaires Front de…
Ci-après le courrier adressé , le 18 Novembre, à François Fillon par les 7 parlementaires Front de Gauche de la région. Monsieur le Premier ministre, La politique mise en œuvre par le gouvernement…
-
Budget 2012 de la justice
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du budget de la justice (Assemblée…
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du budget de la justice (Assemblée Nationale, 10 Novembre 2011, 1ère séance). M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la ministre, mes…
-
Les garanties nécessaires pour le régime minier
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question n° 1565 relative à…
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question n° 1565 relative à l’application du décret du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines. M.…
-
Simplification ou complexification ?
Marc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition…
Marc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition de loi relative à la simplification du droit. Ci-après le compte-rendu du débat (Assemblée…
-
Un texte d'affichage
Marc DOLEZ est intervenu, le 5 Octobre à la tribune de l’Assemblée Nationale, dans la discussion…
Marc DOLEZ est intervenu, le 5 Octobre à la tribune de l’Assemblée Nationale, dans la discussion d’une proposition de loi relative à la création d’un service citoyen pour les mineurs délinquants.…
-
Avenir du ferroviaire
Marc Dolez a fait partie de la commission d’enquête sur la situation de l’industrie ferroviaire,…
Marc Dolez a fait partie de la commission d’enquête sur la situation de l’industrie ferroviaire, mise en place par l’Assemblée Nationale (Décembre 2010 – Juin 2011). Il a interpellé le gouvernement…
-
Non au populisme judiciaire
Ci-après l’intervention de Marc Dolez, à l’Assemblée Nationale, dans la discussion générale du…
Ci-après l’intervention de Marc Dolez, à l’Assemblée Nationale, dans la discussion générale du projet de loi sur « la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement…
-
Limite d'âge dans la fonction publique
Ci-après le texte de l’intervention de Marc DOLEZ à l’Assemblée Nationale, le 26 Mai. Monsieur le…
Ci-après le texte de l’intervention de Marc DOLEZ à l’Assemblée Nationale, le 26 Mai. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Ce projet de loi tend à modifier les…
-
Avenir de l'IUFM
Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce jeudi 19 Mai à l’Assemblée Nationale, sur la situation…
Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce jeudi 19 Mai à l’Assemblée Nationale, sur la situation de l’IUFM Nord Pas-de-Calais et en particulier su site de Douai. Ci-après le compte-rendu du débat…
-
Non à une nouvelle fuite en avant libérale !
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe G.D.R, ce lundi 2 Mai, dans le débat, à l’Assemblée Nationale,…
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe G.D.R, ce lundi 2 Mai, dans le débat, à l’Assemblée Nationale, suite à la déclaration du gouvernement sur le programme de stabilité européen. Ci-après…
-
Non au Pacte pour l’euro
A la veille du Conseil Européen, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, à l’Assemblée Nationale,…
A la veille du Conseil Européen, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, à l’Assemblée Nationale, sur les dangers du Pacte pour l’euro. (23 mars 2011, 1ère séance, questions au gouvernement).…
-
1er tour des éléctions cantonales dans le Douaisis
Je me félicite des excellents résultats obtenus dans le Douaisis par les candidats du Front de…
Je me félicite des excellents résultats obtenus dans le Douaisis par les candidats du Front de Gauche, avec la très belle réélection de Charles Beauchamp dans le canton d’Arleux et l’élection assurée…
-
Pour une véritable politique du handicap
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Autant vous le dire tout de suite,…
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Autant vous le dire tout de suite, madame la secrétaire d’État, je ne partage pas la vision qui est la vôtre et que vous venez de…