Avant même l’annonce officielle par Nicolas Sarkozy, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la création de la TVA dite sociale – (Assemblée Nationale, questions au gouvernement, séance ...
Marc DOLEZ est intervenu, le 17 Janvier, dans la discussion du projet de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution. Ci-après le compte-rendu de son intervention : Mme la ...
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe GDR dans la discussion du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines. Ci-après le texte de son intervention (Assemblée Nationale, 10 ...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, sur le texte relatif à la protection de l’identité (Assemblée Nationale, mardi 13 Décembre 2011). Mme la présidente. La parole est à M. ...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions. La première concerne ...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, vingt-cinq ans après ...
Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ sur les suppressions d’emplois lors de la séance des questions au gouvernement du mercredi 23 Novembre 2011. M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, ...
Ci-après le courrier adressé , le 18 Novembre, à François Fillon par les 7 parlementaires Front de Gauche de la région. Monsieur le Premier ministre, La politique mise en œuvre par le gouvernement ...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du budget de la justice (Assemblée Nationale, 10 Novembre 2011, 1ère séance). M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la ministre, mes ...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question n° 1565 relative à l’application du décret du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines. M. ...
Marc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition de loi relative à la simplification du droit. Ci-après le compte-rendu du débat (Assemblée ...
Marc DOLEZ est intervenu, le 5 Octobre à la tribune de l’Assemblée Nationale, dans la discussion d’une proposition de loi relative à la création d’un service citoyen pour les mineurs délinquants. ...
Marc Dolez a fait partie de la commission d’enquête sur la situation de l’industrie ferroviaire, mise en place par l’Assemblée Nationale (Décembre 2010 – Juin 2011). Il a interpellé le ...
Ci-après l’intervention de Marc Dolez, à l’Assemblée Nationale, dans la discussion générale du projet de loi sur « la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le ...
Ci-après le texte de l’intervention de Marc DOLEZ à l’Assemblée Nationale, le 26 Mai. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Ce projet de loi tend à modifier ...
Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce jeudi 19 Mai à l’Assemblée Nationale, sur la situation de l’IUFM Nord Pas-de-Calais et en particulier su site de Douai. Ci-après le compte-rendu du ...
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe G.D.R, ce lundi 2 Mai, dans le débat, à l’Assemblée Nationale, suite à la déclaration du gouvernement sur le programme de stabilité européen. Ci-après ...
A la veille du Conseil Européen, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, à l’Assemblée Nationale, sur les dangers du Pacte pour l’euro. (23 mars 2011, 1ère séance, questions au gouvernement). ...
Je me félicite des excellents résultats obtenus dans le Douaisis par les candidats du Front de Gauche, avec la très belle réélection de Charles Beauchamp dans le canton d’Arleux et l’élection ...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Autant vous le dire tout de suite, madame la secrétaire d’État, je ne partage pas la vision qui est la vôtre et que vous venez de ...
Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la proposition de loi de nos ...
Marc Dolez s’est officiellement inquiété auprès du Premier Ministre (question écrite publiée au Journal Officiel du 15 février 2011) de l’émergence de fait d’un fédéralisme européen monétaire, ...
M. Marc Dolez s’inquiète auprès de M. le Ministre du travail, de l’emploi et de la santé des conclusions du rapport qui lui a été récemment remis afin de préparer la réforme du régime minier de ...
Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce mardi 1er Février 2011 à l’Assemblée Nationale, sur la situation du lycée professionnel Ambroise Croizat d’Auby. Ci-après le compte-rendu du débat (1er ...
M. le président.La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Madame la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, la crise de ...
"L'autorité parentale appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour assurer son éducation et permettre son développement" (article 371-1 du code civil). La loi ...
Le mouvement social a franchi un nouveau palier témoignant, au-delà de l’opposition à la réforme des retraites, d’un profond rejet de la politique antisociale de Sarkozy et d’une exaspération ...
L’Assemblée Nationale a examiné, le 14 Octobre (1ère séance), une proposition de loi du groupe socialiste visant à prévenir les conflits d’intérêts. Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ au nom ...
A l’issue d’une séance de nuit de plus de douze heures, le Président de l’Assemblée Nationale a mis brutalement fin au débat, ce matin, interdisant de parole une centaine de députés de ...
L’Assemblée Nationale a poursuivi l’examen du texte, vendredi 10 septembre, en examinant notamment l’article 5 du projet de loi visant à reculer l’âge légal de départ à la retraite à 62 ans. ...
De l’avis même de l’intersyndicale, les annonces du président de la République, après la mobilisation réussie du 7 septembre, « ne modifient pas le caractère injuste et inacceptable de la réforme ...
Le débat sur les retraites a commencé, ce mardi 7 septembre, à l’Assemblée Nationale alors que près de 3 millions de personnes manifestaient dans tout le pays pour maintenir le droit à la retraite ...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le ministre du travail, les jeunes seront les premières victimes de ...
N° 2679 ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 24 juin 2010. PROPOSITION DE LOI garantissant le financement ...
Marc DOLEZ a interpellé la ministre de la santé, ce jeudi 24 Juin à l’Assemblée Nationale, sur l’avenir du régime minier. Ci-après le compte-rendu du journal officiel (24 juin 2010, 1ère séance) ...
M. le président. J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa ...
Marc Dolez est intervenu, ce mardi 18 Mai à l’Assemblée Nationale, sur les graves difficultés auxquelles sont confrontés les bateliers. Ci-après le compte-rendu du journal officiel (18 Mai 2010, ...
A l’Assemblée Nationale, le 3 Mai 2010, les députés communistes et du Parti de Gauche ont voté contre le plan soumis par le gouvernement abusivement qualifié de « plan d’aide » à la Grèce. Il ...
Les députés communistes, républicains, du parti de gauche ont, lors de leur réunion de groupe du 27 avril 2010, condamné avec la plus extrême fermeté l’opération malsaine qui a débuté avec le ...
Marc Dolez a interpellé le gouvernement sur la situation économique, lors de la séance télévisée des questions au gouvernement du mercredi 31 mars (voir site de l’AN, séances des questions au ...